2017

conseil municipal du 04 mars 2017


ORDRE DU JOUR :  
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 19 Décembre 2016 

2. Demandes de subventions d'associations

 3. Demandes d'adhésions de collectivités au SMIC des Vosges

 4. Programme de travaux de l'ONF pour 2017 et programme de coupes (état d'assiette et estimation des recettes) 

5. Chèque de remboursement cotisation d'assurance de GROUPAMA

 6. Information sur la règlementation des débits de boissons 

7. Courrier des Amis de la Chasse demandant le prêt d'un terrain communal 

8. Questions diverses 

compte rendu

conseil municipal du 07 avril 2017

ORDRE DU JOUR :  

Compte rendu

conseil municipal du 07 juillet 2017

ORDRE DU JOUR :  

compte rendu

conseil municipal du 17 novembre 2017

ORDRE DU JOUR:

1.     Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 septembre 2017
2.     Adhésion des communes de Bois de Champ, Mortagne et les Rouges Eaux à la Communauté d'Agglomération de St Dié : délibération à prendre
3.     Décision modificative n°2 (commune) concernant les amortissements et n° 3 concernant l'investissement
4.     Décision modificative n° 1 (service des eaux) : amortissements
5.     Demande de la papeterie de Clairefontaine en vue d'obtenir une autorisation d'épandage des boues issues de leurs installations
6.     SDANC : demande d'adhésion de la commune de St-Dié
7.     Election de 2 membres du conseil municipal au CCAS, suite à 2 démissions
8.     Demande de remise gracieuse d'un trop perçu sur prime 2015
9.     Questions diverses
      - Travaux Route des Rouges Eaux et Ferme des Associations
      - Compte-rendu réunion CSBI
      - Bibliothèque


compte rendu