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conseil du 23/02/2018

ORDRE DU JOUR:

1.     Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2017
2.     Communauté d'Agglomération de St Dié : approbation du rapport définitif  2017
3.     Communauté d'Agglomération de St Dié : approbation des nouveaux statuts
4.     ONF : programme de coupe et travaux 2018
5.     SDANC : demande d'adhésion de la commune de Crainvillers
6.     SMIC : demandes d'adhésion des communes de Frebécourt, de Puzieux et du Syndicat scolaire du secteur de Le Tholy
7.     SMEDEV : approbation des statuts
8.     Travaux en cours : - fin des travaux de la ferme des associations
            - reprise des travaux aménagement Route des Rouges Eaux
9.     Commission travaux :   - devis extension de l'éclairage public
            - devis accessibilité mairie
            - devis réfection de la toiture de la salle de la Féculerie
            - devis changement porte et fenêtres Rue du Moulin
10. Questions diverses
      - urbanisme
      - déchets cimetière
      - bibliothèque


compte rendu

conseil du 30 mars 2018

ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 février 2018
2. Comptes Administratifs 2017 (commune - eau - forêt)
3. Comptes de Gestion 2017 (commune - eau - forêt)
4. Affectation des résultats 2017 (commune - eau - forêt)
5. Vote des taux des taxes directes locales pour 2018
6. Vote du Budget Primitif 2018 (commune – eau – forêt)
7. Délibération pour versement des excédents du Budget Forêt au Budget Principal
8. Demandes de subvention : Comité des Fêtes, Club Les Brimbelles et l'USB
9. Syndicat départemental d'Electricité des Vosges : délégation de la compétence "éclairage public"
10. Questions diverses
- Feux d'artifice

compte rendu

conseil du 18 mai 2018

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 30 mars 2018
2. Affectation du résultat 2017 de la commune à modifier
3. Budget primitif 2018 de la commune à modifier
4. Analyse des propositions de demande de financement (emprunt de 145 000 €) auprès des banques
5. Demandes de subvention 2018 : Comité des Fêtes, Club Les Brimbelles et l'USB
6. Syndicat mixte départemental d'Assainissement Non Collectif : avis sur le non-respect de l'obligation de réhabilitation suite au contrôle
7. Devis pour changement porte et fenêtres au logement Rue du moulin
8. Devis clôture aire de jeux
9. Questions diverses

compte rendu

conseil du 20 juillet 2018

ORDRE DU JOUR :
 
1.      1.      Approbation du compte-rendu de la réunion du 18 mai 2018
2.      Projet d'aménagement de la forêt communale présenté par l'ONF
3.      Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
4.      Convention de prêt de personnel avec la commune de Nompatelize
5.      Demande de subvention au conseil départemental pour l'extension de l'éclairage public
6.      Révision des prix de location de chasse
7.      RGPD avec le Centre de Gestion
8.      Devis délimitation et bornage entre parcelles du sentier communal du Bibé
9.      Questions diverses
 



compte rendu

conseil du 05 octobre 2018

ORDRE DU JOUR :
 
1.      Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 juillet 2018
2.      Approbation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels et du Programme Annuel de Prévention réalisés
3.      Centre de Gestion : demande d'autorisation de mise en concurrence des contrats Prévoyance et Mutuelle Santé
4.      SDANC : demande d'adhésion des communes de Vittel et de Hergugney
5.      Radars pédagogiques
6.      Demande de subvention aux fonds de concours de la Communauté d'Agglomération
7.      Décision modificative
8.      Questions diverses


compte rendu

conseil du 26 novembre 2018

ORDRE DU JOUR :
 1.      Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 octobre 2018
2.      Demande de subvention DETR pour les travaux d'aménagement de la place
3.      Centre de Gestion : autorisation de signature de la convention d'adhésion au service de Médecine Préventive
4.      Questions diverses
      Point sur les financements des travaux

compte rendu